{"id":1596,"date":"2022-11-30T07:00:00","date_gmt":"2022-11-30T07:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/mediatopnews.tg\/?p=1596"},"modified":"2022-12-01T07:08:03","modified_gmt":"2022-12-01T07:08:03","slug":"financer-le-developpement-des-collectivites-locales-par-des-impots-exclusivement-locaux","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/mediatopnews.tg\/?p=1596","title":{"rendered":"Financer le d\u00e9veloppement des collectivit\u00e9s locales par des imp\u00f4ts exclusivement locaux"},"content":{"rendered":"\n
<\/p>\n\n\n\n
Il existe dans la nomenclature des imp\u00f4ts et taxes collect\u00e9s par l\u2019Office Togolais des Recettes OTR au profit de l\u2019Etat et des collectivit\u00e9s locales des imp\u00f4ts 100 % locaux. Pendant longtemps, ces imp\u00f4ts dits affect\u00e9s comme la taxe d\u2019habitation et la taxe fonci\u00e8re ont connu une faible mobilisation que nous pouvons attribuer \u00e0 la non effectivit\u00e9 de la d\u00e9centralisation au Togo et une insuffisance d\u2019organisation de l\u2019administration fiscale. L\u2019av\u00e8nement de l\u2019Office Togolais des recettes (OTR) et la communalisation du Togo indiquent \u00e0 quel point il \u00e9tait n\u00e9cessaire d\u2019arriver \u00e0 une mobilisation maximale si tel est qu\u2019on veut maintenir l\u2019\u00e9lan de d\u00e9veloppement sur la base d\u2019une autonomie financi\u00e8re des collectivit\u00e9s locales. Mais une telle propension n\u00e9cessite une mobilisation g\u00e9n\u00e9rale en s\u2019accordant sur un id\u00e9al commun : mutualiser nos efforts pour am\u00e9liorer davantage la mobilisation des ressources par l\u2019OTR.<\/em><\/p>\n\n\n\n
L\u2019av\u00e8nement des communes au Togo dont l\u2019objectif est de mieux planifier et conduire le d\u00e9veloppement \u00e0 la base a suscit\u00e9 beaucoup d\u2019espoir avec pour finalit\u00e9 de mieux canaliser la mobilisation des ressource en difficult\u00e9. Une contribution pas des moindres est attendue des communes \u00e0 qui reviennent la totalit\u00e9 des imp\u00f4ts affect\u00e9s et la moiti\u00e9 ou un pourcentage des imp\u00f4ts en partage. Les mairies devraient permettre de mieux organiser les populations \u00e0 mobiliser la taxe d\u2019habitation, aider \u00e0 l\u2019immatriculation fonci\u00e8re tout en d\u00e9gageant des r\u00e9serves administratives qui vont abriter plus tard des infrastructures communautaires de d\u00e9veloppement. Afin d\u2019outiller les services de recouvrement des communes, la direction de la communication et des services aux usagers de l\u2019OTR ne cesse de multiplier des activit\u00e9s de sensibilisation en leur faveur et en direction des contribuables. En t\u00e9moignent les formations des \u00e9lus locaux sur la citoyennet\u00e9 fiscale et des \u00e9missions t\u00e9l\u00e9vis\u00e9es et radiophoniques organis\u00e9es sur tout le territoire.<\/p>\n\n\n\n
Malheureusement trois ans apr\u00e8s leur installation, on ne ressent pas encore de fa\u00e7on significative les effets de la grande campagne de sensibilisation de l\u2019OTR en faveur d\u2019une culture fiscale responsable sur les budgets locaux des mairies. Au d\u00e9but de l\u2019annonce relative \u00e0 la collecte de ces taxes chez l\u2019ensemble des citoyens certains contribuables ont exprim\u00e9 leurs hostilit\u00e9s par rapport \u00e0 l\u2019acquittement de ces taxes fonci\u00e8res et d\u2019habitation. M\u00eame si on note une petite prise de conscience des contribuables par rapport \u00e0 leur participation au d\u00e9veloppement de leur localit\u00e9, la valeur des recettes fiscales ne la d\u00e9montre pas. Pour lever les ambigu\u00eft\u00e9s et les incompr\u00e9hensions, une forte implication des maires est requise. La patente, la taxe professionnelle unique TPU, la taxe d\u2019habitation et la taxe fonci\u00e8re peuvent si elles sont mobilis\u00e9es aupr\u00e8s de la majorit\u00e9 des contribuables de chaque commune, financer le d\u00e9veloppement des communes et alimenter le fond d\u2019appui aux collectivit\u00e9s locales. Une forte action des maries qui en sont des b\u00e9n\u00e9ficiaires est requise.<\/p>\n\n\n\n
Les Mairies, une solution \u00e0 la collecte de la taxe d\u2019habitation dans toute sa pl\u00e9nitude<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n
Selon le Chef service communication de l\u2019OTR M. Saturnin Noamessi, la taxe d\u2019habitation n\u2019est pas une r\u00e9forme, elle existait depuis des d\u00e9cennies. C\u2019est une taxe qui est affect\u00e9e \u00e0 100% aux budgets des collectivit\u00e9s locales. La recette collect\u00e9e est enti\u00e8rement vers\u00e9e au tr\u00e9sor public par l\u2019OTR et qui se charge de les verser \u00e0 son tour aux collectivit\u00e9s locales.<\/p>\n\n\n\n
Au regard de son utilit\u00e9, il convient de rappeler qu\u2019une bonne partie des concessions ne semblent pas \u00eatre concern\u00e9e par cette taxe. Si l\u2019Office Togolais des Recettes (OTR) est charg\u00e9 de collecter toutes les ressources contenues dans la loi de finance, il n\u2019en demeure pas moins que les b\u00e9n\u00e9ficiaires finaux jouent leur partition pour lever les barri\u00e8res d\u2019hostilit\u00e9s et les r\u00e9ticences qui freinent l\u2019adh\u00e9sion de tous \u00e0 sa mobilisation. S\u2019exprimant sur le sujet, le maire de Golfe2, Dr James Amaglo a fait remarquer que la taxe d\u2019habitation est une mine d\u2019or partout dans le monde pour le d\u00e9veloppement des communaut\u00e9s \u00e0 la base .Ce sont des taxes \u00e0 la port\u00e9e de tous. C\u2019est un montant forfaitaire qui va directement aux communes pour la r\u00e9alisation des infrastructures sociales communautaires. Aujourd\u2019hui, elle est pay\u00e9e par les entreprises et autres contribuables qui se sont formalis\u00e9s. Des mesures incitatives sont mis en \u0153uvre pour pousser les fonctionnaires et les conseillers et autres \u00e0 s\u2019acquitter de cette taxe qui faut-il le rappeler n\u2019est pas nouvelle au Togo. Mais, ici, il est question d\u2019amener chaque concession \u00e0 s\u2019acquitter de cette taxe qui est appliqu\u00e9e de facto seulement aux grands immeubles .Selon lui c\u2019est une injustice car l\u2019acquittement de cette taxe ne devra pas se faire sur la base de la qualit\u00e9 des immeubles. Des sensibilisations ont d\u00e9but\u00e9 dans sa commune pour amener les uns et les autres \u00e0 une convergence de vue et inciter chacun et tout le monde \u00e0 un nouveau regard sur cette taxe. Selon lui, la balle est dans le camp des maires qui doivent montrer patte blanche dans la gestion des ressources allou\u00e9es et utiliser les infrastructures r\u00e9alis\u00e9es comme des faits pouvant inciter la population. \u00ab Nous sommes dans un processus d\u2019utilisateur payeur, l\u2019utilisation des infrastructures socio collectives n\u2019a pas de distinction parmi les usagers. Leur d\u00e9gradation et bien \u00e9videmment leur r\u00e9habilitation est l\u2019affaire de tous \u00bb a-t-il fait remarquer.<\/p>\n\n\n\n
Le maire de Golfe7, M. Aim\u00e9 Djikounou a, pour sa part, mis en place un processus qui permet d\u2019inciter les immeubles plus modernes \u00e0 s\u2019acquitter de cette charge tout en proc\u00e9dant \u00e0 la sensibilisation des b\u00e2tis modestes \u00e0 comprendre le bien-fond\u00e9 de l\u2019acquittement de cette charge. En d\u00e9pit de la faible mobilisation de ces imp\u00f4ts, les autorit\u00e9s du pays ont pris sur eux de financer des d\u00e9penses d\u2019investissement des collectivit\u00e9s locales par le Fonds d\u2019Appui aux Collectivit\u00e9s (FACT) depuis 2020 sur le budget g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Etat. Le gouvernement a confi\u00e9 la gestion de la moiti\u00e9 de ce fonds \u00e0 l\u2019ANADEB pour la r\u00e9alisation des d\u00e9penses d\u2019investissement.<\/p>\n\n\n\n
Que comprendre du statut de maitre d\u2019ouvrage des infrastructures d\u2019ANADEB dans les communes ?<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n
Le Fonds d\u2019appui aux collectivit\u00e9s territoriales (FACT) d\u2019une valeur de 6,250 milliards de FCFA est instaur\u00e9 par le gouvernement togolais en octobre 2019.Il est destin\u00e9 \u00e0 l\u2019ensemble des 117 communes du pays et devrait permettre \u00e0 chacune d’elles de planifier et r\u00e9aliser des actions de d\u00e9veloppement dans sa commune. Sa r\u00e9partition est faite sur la base de la population, la superficie et l\u2019indice de pauvret\u00e9.<\/p>\n\n\n\nInauguration d’un ouvrage realis\u00e9 dans le Golfe<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n
Apr\u00e8s quelques ann\u00e9es d\u2019exp\u00e9riences, il s\u2019est av\u00e9r\u00e9 que sa gestion a rencontr\u00e9 des difficult\u00e9s obligeant le gouvernement \u00e0 faire intervenir l\u2019Agence Nationale d\u2019Appui au D\u00e9veloppement \u00e0 la Base (ANADEB). Le Fonds d\u2019appui aux collectivit\u00e9s locales est vers\u00e9 aux communes chaque trois mois .C\u2019est une partie de ce fonds qui est utilis\u00e9e par l\u2019ANADEB pour la r\u00e9alisation des infrastructures socio collectives identifi\u00e9es par les mairies elles-m\u00eames comme prioritaires.<\/p>\n\n\n\n
M. Gnats\u00e9 expert en d\u00e9centralisation et charg\u00e9 des relations entre la pr\u00e9fecture d\u2019Ago\u00e8 Nyiv\u00e9 et l\u2019ANADEB expliquant le m\u00e9canisme du choix des projets a estim\u00e9 que \u2018\u2019Ceci part des discussions entre l\u2019ANADEB, la mairie et son conseil municipal notamment l\u2019organe d\u00e9lib\u00e9rant compos\u00e9 de tous les conseillers municipaux et l\u2019organe ex\u00e9cutif compos\u00e9 du maire et son adjoint ou ses adjoints suivant la taille de la commune .Ils identifient les projets phares de la commune qu\u2019ils soumettent \u00e0 l\u2019ANADEB qui utilise une partie des fonds du FACT allou\u00e9s \u00e0 la mairie pour r\u00e9aliser ces projets .Il est revenu sur les notions de coop\u00e9ration des mairies togolaises entre elles et celle avec les pays \u00e9trangers. Les notions de coop\u00e9ration d\u00e9centralis\u00e9e ou de jumelage, ou d\u2019intercommunalit\u00e9 sont un arsenal de d\u00e9veloppement des communes parce qu\u2019elles permettent des partages d\u2019exp\u00e9riences et cr\u00e9ent l\u2019\u00e9mulation dans la gestion de la municipalit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Selon lui, la coop\u00e9ration d\u00e9centralis\u00e9e ou le jumelage c\u2019est quand plusieurs communes se mettent ensemble pour solutionner des questions de d\u00e9veloppement. Ils mettent en place un bureau qui connait des instances de gouvernance rotative entres elles (article 33 de la loi sur la d\u00e9centralisation et des libert\u00e9s locales.<\/p>\n\n\n\n
Les Mairies, actrices cl\u00e9 dans la mise en \u0153uvre des reformes fonci\u00e8res et la sauvegarde du patrimoine foncier administrative <\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n
Au Togo, le foncier a toujours constitu\u00e9 une pr\u00e9occupation majeure non seulement de la population mais \u00e9galement des gouvernants. Ceci a amen\u00e9 le pays \u00e0 s\u2019engager dans un profond processus de r\u00e9formes et de modernisation du domaine foncier.<\/p>\n\n\n\nPhoto de famille de la sensibilisation organis\u00e9e par la faitiere des communes du Togo \u00e0 l’encontre des collectivit\u00e9s locale sur le foncier<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n
Les conflits de d\u00e9limitation dans bon nombre de cas, constituent un v\u00e9ritable frein \u00e0 la mobilisation des ressources et par ricochet ,au d\u00e9veloppement des communes .Au regard de cette r\u00e9alit\u00e9 conflictuelle et la place centrale qu\u2019occupe le foncier dans toute action de d\u00e9veloppement, le gouvernement n\u2019a m\u00e9nag\u00e9 aucun effort pour mettre en place une politique de r\u00e9gulation de l\u2019acc\u00e8s au foncier posant de facto le probl\u00e8me de l\u2019immatriculation fonci\u00e8re. Cette politique s\u2019est concr\u00e9tis\u00e9e par l\u2019adoption de la loi num\u00e9ro 2018-005 du 14 juin 2018, portant code foncier et domanial. L\u2019av\u00e8nement des mairies est une aubaine pour le gouvernement de mieux cadrer cette politique tout en dotant et pr\u00e9servant les domaines de l\u2019Etat appel\u00e9s les r\u00e9serves administratives.<\/p>\n\n\n\n
Le Pr\u00e9fet d\u2019Ago\u00e8 Nyiv\u00e9 le Colonel Awat\u00e9 a estim\u00e9 que ; \u00ab Avec la communalisation int\u00e9grale du Togo, les communes sont devenues aujourd\u2019hui des acteurs cl\u00e9s de la r\u00e9forme fonci\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n
Parlant de la contribution des communes dans les r\u00e9formes du foncier au Togo, le pr\u00e9fet a estim\u00e9 que les maires doivent travailler \u00e0 l\u2019appropriation du code foncier et domanial par les \u00e9lus locaux et les autres leaders d\u2019opinion \u00e0 la base que sont les CVD, CDQ, la chefferie traditionnelle. sensibiliser les acteurs majeurs du foncier en l\u2019occurrence g\u00e9om\u00e8tre et mandataires des collectivit\u00e9s ainsi que toute la population sur les dispositions du code foncier et domanial ;encourager les collectivit\u00e9s \u00e0 la conciliation en mati\u00e8re de litiges ;s\u00e9curiser les r\u00e9serves administratives existantes dans les zones approuv\u00e9es par les plaques de signalisation ;exiger les certificats de donation des collectivit\u00e9s sur les r\u00e9serves administratives dans les zones non approuv\u00e9s en attendant l\u2019approbation. Ils doivent se r\u00e9f\u00e9rer aux services du minist\u00e8re en charge de l\u2019urbanisme et de l\u2019habitat.<\/p>\n\n\n\n
C\u2019est \u00e0 ce seul prix que les acteurs locaux du d\u00e9veloppement pourront emp\u00eacher le non-respect du bien public de se d\u00e9velopper \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de l\u2019incivisme fiscal qui handicape d\u00e9j\u00e0 une bonne mobilisation des recettes fiscales. Car il ne suffit pas seulement d\u2019avoir des recettes en caisse et manquer d\u2019espaces pour l\u2019installation des infrastructures de d\u00e9veloppement. Une nouvelle mairie dont les acteurs ignoreraient la sensibilisation comme moyen principal d\u2019action, aura du mal \u00e0 r\u00e9aliser ses ambitions de d\u00e9veloppement. Ce n\u2019est que par d\u2019intenses communications qu\u2019il faut amener les g\u00e9om\u00e8tres et les propri\u00e9taires des terrains \u00e0 r\u00e9server des terrains \u00e0 l\u2019Etat lors des lotissements et surtout \u00e0 ne pas les revendre apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n
Le maire de Golfe7, M. Aim\u00e9 Djikounou s\u2019exprimant sur les difficult\u00e9s sur l\u2019immatriculation fonci\u00e8re a estim\u00e9 que les difficult\u00e9s sont \u00e9normes. \u00ab Les domaines administratifs ont d\u00e9j\u00e0 des titres fonciers d\u00e9tenus par un acqu\u00e9reur lorsque vous voulez les exploiter. Et lorsque vous exigez des documents de r\u00e9trocession, on ne les fourni jamais \u00bb. Il met en cause le service du cadastre qui quelque part n\u2019a pas fait tous les recoupements possibles avant l\u2019immatriculation. Ce qui rend difficile la gestion des dossiers pendant devant les maires. Selon lui, un travail de sensibilisation est en cours dans sa commune et prend en compte tous les d\u00e9membrements structurels de d\u00e9veloppement \u00e0 la base : les communaut\u00e9s de d\u00e9veloppement du quartier, les comit\u00e9s villageois de d\u00e9veloppement, les chefs traditionnels. Tout part de l\u00e0, si la base est fauss\u00e9e, il sera difficile aux autorit\u00e9s communales de trouver des solutions.<\/p>\n\n\n\n
A son niveau, un bureau est mis en place pour accueillir les dossiers des acqu\u00e9reurs de terrains dans sa commune, les \u00e9tudier et voir leur conformit\u00e9 administrative. L\u2019int\u00e9r\u00eat c\u2019est de faire doter la commune de r\u00e9serves administratives pouvant servir \u00e0 la construction d\u2019infrastructures sociales et collectives.<\/p>\n\n\n\n
Vivement que le contribuable comprenne que l\u2019accroissement de la population et l\u2019extension de nos agglom\u00e9rations n\u00e9cessitent de nouvelles infrastructures et la r\u00e9habilitation des anciennes. Ceci nous interpellent \u00e0 plus d\u2019un titre \u00e0 nous mobiliser davantage aux cot\u00e9s de l\u2019OTR pour am\u00e9liorer ses recettes. <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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