La justice togolaise actualise les principaux textes en matière pénale et civile au regard des dispositions de la nouvelle Constitution
Sous le leadership visionnaire de Mipamb Nahm-Tchougli, ministre de la Justice et de la Législation, le Togo s’engage fermement sur la voie des réformes judiciaires pour renforcer la protection de chaque citoyen, en particulier les plus vulnérables. Le 5 novembre à Lomé, le ministre a inauguré un atelier d’actualisation des principaux codes en matière pénale et civile, en conformité avec les nouvelles orientations de la Constitution de la Vᵉ République, adoptée le 6 mai 2024.
Cet atelier de trois jours, organisé à l’initiative du ministère de la Justice et de la Législation, rassemble magistrats et auxiliaires de justice de tous horizons pour repenser et moderniser les textes fondateurs du système judiciaire togolais. Ce chantier ambitieux, impulsé par Mipamb Nahm-Tchougli depuis le début de son magistère, vise à faire de la justice togolaise un véritable rempart pour les droits des citoyens, assurant une justice accessible, rapide et protectrice des plus démunis.
Le ministre Nahm-Tchougli, connu pour son engagement envers la défense des plus faibles, a souligné que la réforme du code de l’organisation judiciaire doit incarner l’engagement du gouvernement à renforcer l’indépendance et l’efficacité de la justice. « Une justice efficace et indépendante est cruciale pour renforcer la confiance des Togolais. Nous devons simplifier les procédures, améliorer l’accès à la justice, et garantir que chaque Togolais, sans distinction, puisse trouver une oreille attentive au sein de nos tribunaux », a-t-il affirmé, rappelant ainsi sa volonté de mettre la justice au service du peuple.
Dans cette dynamique de transformation, le ministre a insisté sur la mise à jour du code pénal, en intégrant des dispositions adaptées aux réalités modernes, notamment les nouvelles technologies et les réseaux sociaux. « Les réseaux sociaux et les technologies numériques ont révolutionné notre société et engendré de nouveaux défis sécuritaires. Il est impératif d’adapter notre législation aux nouvelles formes de criminalité, y compris celles liées au cyberespace, afin de mieux protéger nos concitoyens », a déclaré Nahm-Tchougli, rappelant son attachement à une justice proactive et rigoureuse face aux menaces contemporaines.
La réforme du code de procédure civile, également au cœur des travaux de cet atelier, constitue selon le ministre un levier essentiel pour renforcer l’efficacité des procédures civiles et alléger la charge des tribunaux. M. Nahm-Tchougli a exprimé sa conviction en faveur de mécanismes alternatifs de résolution des conflits, soulignant qu’une justice civile rapide et accessible est un vecteur de paix sociale et de stabilité pour le Togo. « Il est fondamental de proposer des solutions adaptées aux besoins de notre population, pour que chaque citoyen puisse accéder à la justice sans obstacle », a-t-il ajouté, soulignant son engagement pour une justice de proximité.
L’évaluation du principe de collégialité dans les affaires correctionnelles a également retenu l’attention du ministre. Ce principe, qui garantit une prise de décision impartiale et équitable, est perçu par Mipamb Nahm-Tchougli comme une pierre angulaire de la légitimité des jugements rendus au Togo. « Un jugement collégial apporte une richesse de perspectives et une compréhension plus profonde des enjeux humains qui sous-tendent chaque affaire. C’est un gage de confiance pour notre justice et un pilier fondamental de la légitimité des décisions », a-t-il déclaré, réaffirmant son attachement à une justice humaine et rigoureuse.
Mipamb Nahm-Tchougli incarne une nouvelle vision de la justice togolaise, centrée sur l’égalité, la protection des droits humains et la transparence des institutions judiciaires. À travers ces réformes ambitieuses, il œuvre pour que la justice devienne un rempart pour les plus vulnérables, les veuves, les orphelins, et tous les Togolais en quête de justice.
Adam Adjronou
