Adoyi Essowavana explique la théorie générale des finances publiques couplée de celle de la cascade
Un séminaire de formation sur « La théorie générale des finances publiques » et « le mécanisme de la cascade en matière de Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) » s’est tenu à l’Institut de Formation Fiscale et Douanière de l’Office Togolais des Recettes (OTR) au titre de cette année universitaire 2022-2024.
Initiée par l’Office togolais des recettes OTR, cette formation axée sur « La théorie générale sur les finances publiques » est un module tronc commun de l’Unité de formation « Introduction à la Formation Fiscale et Douanière » qui introduit le cycle long de formation sur l’impôt, la douane, le management et le trésor.
« Le mécanisme de la cascade en matière de TVA » est un module qui traite de la problématique liée au principe de la neutralité de la TVA dans le temps et concerne d’une part la déduction en cascade des rappels de TVA et d’autre part l’incidence financière des rappels de TVA sur le résultat imposable.
Dans le cas du Togo, c’est l’article 253 du Livre des Procédures Fiscales qui fixe le champ d’application de la cascade. Elle est l’une des garanties accordées aux contribuables en cas de vérification simultanée des taxes sur le chiffre d’affaires et assimilées et de l’impôt sur le résultat finances taxes.
« C’étaient de belles occasions chaleureuses de retrouvailles et de transferts d’expériences aux auditeurs animés d’un esprit participatif. Mes félicitations à la direction de l’institut pour le coaching axé sur le résultat » a relevé Adoyi Essowavana.
